année incomplète, et rémunération des congés la première année (moutik)

kikou mes copines!!!
j'aurai voulu savoir , lorsque l'on est en année incomplète et que l'on veut se faire payer ses congés lors de la prise de ceux ci..... , peut-on alors se les faire rémunérer la première année ????? ou faut-il que j'attende l'année d'après?
je sais pas si je me fais bien comprendre..!! Embarassed

Le moral revient dès que je te vois Invité, je te fais tout plein de bisous....

Quand a débuté (ou débutera) ton contrat Question

Mamy62

Que ta journée soit comme tu la souhaitais ! Invité

mon contrat n'a encore pas débuté, je le démarre le 12 avril prochain, et je serais en année incomplète (46SEM).
je pensais faire :
pour avril = calculer au réel le salaire ss les congés, puisque le mois est commencé en cour de route.
et démarrer la mensu en mai.
Ensuite ,pour mes congés payés pour ces deux mois, je reprends les salaires nets et je fais 10%.
Je redémarre une année a partir de juin 2010 , et voila, ma question , je prendrai 12 jrs en aout. Puis-je me faire payer mes 12 jrs a la fin du mois d'aout.??? ou dois-je attendre que cette année de référence (juin - mai 2011 ) soit terminé pour me faire payer mes congés??? et dans ce cas la, comment dois-je faire?? car j'aimerai me faire payer mes congés à la prise de ceux ci....

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moutik a écrit:

mon contrat n'a encore pas débuté, je le démarre le 12 avril prochain, et je serais en année incomplète (46SEM).
je pensais faire :
pour avril = calculer au réel le salaire ss les congés, puisque le mois est commencé en cour de route.

confused

Pourquoi ne pas utiliser le calcul de la Cour de Cassation Question

et démarrer la mensu en mai.
Ensuite ,pour mes congés payés pour ces deux mois, je reprends les salaires nets et je fais 10%.
Je redémarre une année a partir de juin 2010 , et voila, ma question , je prendrai 12 jrs en aout. Puis-je me faire payer mes 12 jrs a la fin du mois d'aout.??? ou dois-je attendre que cette année de référence (juin - mai 2011 ) soit terminé pour me faire payer mes congés???

En août, lors de la prise de tes congés, tu n'auras droit de percevoir que tes congés acquis entre le 12 avril et le 31 mai.

et dans ce cas la, comment dois-je faire?? car j'aimerai me faire payer mes congés à la prise de ceux ci....

Mamy62

Que ta journée soit comme tu la souhaitais ! Invité

donc pour l'année juin 2010 mai 2011 je pourrais prendre combien de congés??
peux tu développer tes réponses mamy? sa m'aiderai bien... je te remercie!! Wink

:group:

Le moral revient dès que je te vois Invité, je te fais tout plein de bisous....

Quand tu signes un contrat en année incomplète, la prise de tes congés et leur paiement sont 2 choses bien distinctes.

Ton contrat débutant le 12 avril et tes 5 semaines de congés étant décomptées dès le début de ce dernier, entre cette date et le 11 avril 2011, tu as le droit de prendre tes 5 semaines de congés.

Mamy62

Que ta journée soit comme tu la souhaitais ! Invité

je comprends bien le fait que je puisse les prendre pdt ma période de juin 2010 à mai 2011.
mais pour me les faire rémunérer je ne peux pas? si j'ai bien compris.... je ne peux me les faire rémunérer que fin mai 2011? Mais si l'on veut se les faire payer lors de la prise des congés, qd puis-je alors me les faire payer??? je pense alors, seulement a partir de cette période ( juin 2011, mai 2012)..... c'est sa???
et pour juin 2010 mai 2011, j'aurai acquis combien de congés?? et alors comment je me les fais payer???
je sais je suis chiante avec mes questions mais j'aimerai que l'on me réponde précisement...
je vous remercie d'avance !!!!!!

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moutik a écrit:

je comprends bien le fait que je puisse les prendre pdt ma période de juin 2010 à mai 2011.
mais pour me les faire rémunérer je ne peux pas? si j'ai bien compris.... je ne peux me les faire rémunérer que fin mai 2011? Mais si l'on veut se les faire payer lors de la prise des congés, qd puis-je alors me les faire payer??? je pense alors, seulement a partir de cette période ( juin 2011, mai 2012)..... c'est sa???
et pour juin 2010 mai 2011, j'aurai acquis combien de congés?? et alors comment je me les fais payer???

Comme ton contrat débute, en année incomplète, le 12 avril 2010, tu auras à te faire rémunérer, pour l'année 2009-2010, les congés que tu as acquis entre le 12 avril et le 31 mai.

Tes congés acquis, pour l'année 2010-2011, seront calculés au 1er juin 2011.

La méthode de paiement des congés qui a été choisie étant celle-ci : "lors de la prise des congés" (je suppose : "prise principale des congés), tes congés te seront rémunérés, chaque année, au moment de la prise de tes congés (comme indiqué sur le contrat).

je sais je suis chiante avec mes questions mais j'aimerai que l'on me réponde précisement...
je vous remercie d'avance !!!!!!

Mamy62

Que ta journée soit comme tu la souhaitais ! Invité

donc si j'ai bien compris...
pour avril et mai, j'ai acquis 3jrs.
ils me seront rémunérés fin mai : 10%

les cgs de juin 2010 a mai 2011 , je prends mes congés comme d'hab (12 jrs en aout, 6jrs en déc, 6 jrs en février, 6 jrs en avril.) et je me les fais payer : 12jrs au mois d'aout 2011 , 6 jrs rémunéré en déc , 6jrs rémunéré en février, 6 jrs rémunéré en avril.....!!! donc toujours une année en retard! dit moi si je me trompe.....!
il me restera les 3 jrs acquis du début du contrat... peux me les faire payer en fin de contrat???

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les filles , pouvez vous me répondre svp!

mamy m'a répondu , je l'en remercie bcp, mais j'aimerai avoir d'autre avis....

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moutik a écrit:

donc si j'ai bien compris...
pour avril et mai, j'ai acquis 3jrs.
ils me seront rémunérés fin mai : 10%

Entre le 12 avril et le 31 mai, tu auras acquis :

7 semaines / 4 = 1,75 > Arrondi à : 1 > Soit 2,5 jours de congés > Arrondi à 3 jours

Ces 3 jours te seront rémunérés, à partir du 1er juin 2010, par 10 % sur le total des salaires d'avril et mai.

les cgs de juin 2010 a mai 2011 , je prends mes congés comme d'hab (12 jrs en aout, 6jrs en déc, 6 jrs en février, 6 jrs en avril.) et je me les fais payer : 12jrs au mois d'aout 2011 , 6 jrs rémunéré en déc , 6jrs rémunéré en février, 6 jrs rémunéré en avril.....!!! donc toujours une année en retard! dit moi si je me trompe.....!

Pour tes congés acquis entre juin 2010 et mai 2011, ils te seront rémunérés au fur et à mesure de leur prise (suivant la méthode choisie dans la CCN).

il me restera les 3 jrs acquis du début du contrat... peux me les faire payer en fin de contrat???

confused

Il ne te restera aucune journée du début de ton contrat puisque tu prends et te fais rémunérer ces 3 jours en juin 2010.

Mamy62

Que ta journée soit comme tu la souhaitais ! Invité

de ce que j'ai compris
D'avril à mai 2010===> 3 jours acquis: qui seront payer sur la période de juin 2010 à mai 2011

A partir de juin 2011===> 5 semaines acquis et a payer de juin 2011 à mai 2012
selon les condition choisis au contrat.

j'espère ne pas m'être tromper car c'est ce que j'ai fait l'an passé.

En bref, tu prend tes 5 semaines puisque décomptés au contrat sous condition que se soit en même temps que les parents, mais il ne te seras payé que le nombre de jours acquis.

Oups désoler le temps que je réponde mamy avait poster

Mamy62 a écrit:

moutik a écrit:

donc si j'ai bien compris...
pour avril et mai, j'ai acquis 3jrs.
ils me seront rémunérés fin mai : 10%

Entre le 12 avril et le 31 mai, tu auras acquis :

7 semaines / 4 = 1,75 > Arrondi à : 1 > Soit 2,5 jours de congés > Arrondi à 3 jours

Ces 3 jours te seront rémunérés, à partir du 1er juin 2010, par 10 % sur le total des salaires d'avril et mai.

les cgs de juin 2010 a mai 2011 , je prends mes congés comme d'hab (12 jrs en aout, 6jrs en déc, 6 jrs en février, 6 jrs en avril.) et je me les fais payer : 12jrs au mois d'aout 2011 , 6 jrs rémunéré en déc , 6jrs rémunéré en février, 6 jrs rémunéré en avril.....!!! donc toujours une année en retard! dit moi si je me trompe.....!

Pour tes congés acquis entre juin 2010 et mai 2011, ils te seront rémunérés au fur et à mesure de leur prise, à partir du 1er juin 2011 (suivant la méthode choisie dans la CCN).

il me restera les 3 jrs acquis du début du contrat... peux me les faire payer en fin de contrat???

confused

Il ne te restera aucune journée du début de ton contrat puisque tu prends et te fais rémunérer ces 3 jours en juin 2010.

Mamy62

Que ta journée soit comme tu la souhaitais ! Invité

Je voulais corriger une phrase et je me suis trompée de touche.

confused

Mamy62

Que ta journée soit comme tu la souhaitais ! Invité

bonj'ai pigé, je peux me faire payer mes congés qu'en juin 2011 , ou en une seule fois fin mai, ou par 12 ème , ou lors de la prise des congés.......
ils me seront payés une année en retard.....c'est sa??? donc à la fin du contrat il y aura une régulation a faire des congés payés sur une année complète???

Le moral revient dès que je te vois Invité, je te fais tout plein de bisous....

A partir de juin 2010, tu recevras tes 3 jours acquis entre avril et mai (ces 3 jours sont tes congés acquis sur l'année 2009-2010).

En juin 2011, tu percevras tes congés acquis sur la période 2010-2011 et ainsi de suite ... ... ...

Mamy62

Que ta journée soit comme tu la souhaitais ! Invité

moutik a écrit:

donc à la fin du contrat il y aura une régulation a faire des congés payés sur une année complète???

Oui, pour les parents, c'est pas facile à anticiper mais faut vraiment bien leur expliquer ... La somme est importante = 2 salaires !!!!!

ok les filles
mais les parents que j'ai recu me disent que de me payer les congés la première année, leur permet de ne pas faire de régulation a la fin du contrat
donc si c'est les parents qui préfèrent comme cela, dois-je le faire ou pas??? et si oui, je dois faire une clause au contrat ....disant que les congés payés seront payés dès la première année ..... !! vous en pensez koi????

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moutik a écrit:

ok les filles
mais les parents que j'ai recu me disent que de me payer les congés la première année, leur permet de ne pas faire de régulation a la fin du contrat
donc si c'est les parents qui préfèrent comme cela, dois-je le faire ou pas??? et si oui, je dois faire une clause au contrat ....disant que les congés payés seront payés dès la première année ..... !! vous en pensez koi????

Le moral revient dès que je te vois Invité, je te fais tout plein de bisous....

moi à ta place je me ferais payer les congés payés la premiere annnée.

mélili;.... c'est ce que les parents des deux petits que je garde ont voulu.......!!!

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moutik a écrit:

ok les filles
mais les parents que j'ai recu me disent que de me payer les congés la première année, leur permet de ne pas faire de régulation a la fin du contrat
donc si c'est les parents qui préfèrent comme cela, dois-je le faire ou pas??? et si oui, je dois faire une clause au contrat ....disant que les congés payés seront payés dès la première année ..... !! vous en pensez koi????

Tes congés acquis te sont rémunérés dès la 1ère année.

Que les parents te les versent dès la 1ère année ou pas, de toute façon, ils seront, quand même, dans l'obligation de le faire.

Alors, pour attendre la fin du contrat quand on peut faire plus simple et selon la CCN Question

Mamy62

Que ta journée soit comme tu la souhaitais ! Invité

moutik a écrit:

ok les filles
mais les parents que j'ai recu me disent que de me payer les congés la première année, leur permet de ne pas faire de régulation a la fin du contrat
donc si c'est les parents qui préfèrent comme cela, dois-je le faire ou pas??? et si oui, je dois faire une clause au contrat ....disant que les congés payés seront payés dès la première année ..... !! vous en pensez koi????

Je ne comprends pas le problème des parents, pour qu'ils n'aient aucun souci financier et que tu ne sois pas lésée c'est simple :

premièrement : ils achètent une joli tirelire;

deuxièmement : ils mettent chaque mois 10% de ton salaire (hors indemnités) dans la tirelire;

troisièmement : chaque année début juin (après avoir mis les 10% de mai bien sûr) ils ouvrent la tirelire et te versent le montant des CP en même temps que ton salaire de juin.

quatrièmement : ils recommencent à remplir la tirelire (en n'oubliant pas de le faire dès la paie de juin);

cinquièmement : ils continuent comme ça chaque année.

sixièmement : à la fin du contrat, après avoir calculé ta dernière mensu et mis 10% dans la tirelire, fait la régularisation de mensu et mis 10% dans la tirelire, ils cassent définitivement la tirelire et te donnent ce qu'il y a dedans.

Spoiler:
	Mon raisonnement fonctionne aussi avec un bas de laine, le dessous du matelas...

Sinon, tu peux faire un calcul selon la méthode légale mais seras-tu leur expliquer et le gérer.

Si tu te sens d'attaque, je peux te l'expliquer en faisant avec toi le calcul
Mais il faut savoir combien d'heures par an il est prévu que tu travailles, enfin tout le binz usuel : nombre d'heures par semaines et nombres de semaines par an
Et il faut me promettre de ne faire aucun calcul lors des cp sans m'en parler avant

Les informations sur ce forum. sont issues des contributions de chacun, elles sont affinées et corrigées au fur et à mesure. Chaque fois que vous relevez ce qui vous parait être une erreur, je vous encourage à contribuer à la corriger. (Même quand c'est moi qui me trompe)

catanounou a écrit:

moutik a écrit:

ok les filles
mais les parents que j'ai recu me disent que de me payer les congés la première année, leur permet de ne pas faire de régulation a la fin du contrat
donc si c'est les parents qui préfèrent comme cela, dois-je le faire ou pas??? et si oui, je dois faire une clause au contrat ....disant que les congés payés seront payés dès la première année ..... !! vous en pensez koi????

Je ne comprends pas le problème des parents, pour qu'ils n'aient aucun souci financier et que tu ne sois pas lésée c'est simple :

premièrement : ils achètent une joli tirelire;

deuxièmement : ils mettent chaque mois 10% de ton salaire (hors indemnités) dans la tirelire;

troisièmement : chaque année début juin (après avoir mis les 10% de mai bien sûr) ils ouvrent la tirelire et te versent le montant des CP en même temps que ton salaire de juin.

quatrièmement : ils recommencent à remplir la tirelire (en n'oubliant pas de le faire dès la paie de juin);

cinquièmement : ils continuent comme ça chaque année.

sixièmement : à la fin du contrat, après avoir calculé ta dernière mensu et mis 10% dans la tirelire, fait la régularisation de mensu et mis 10% dans la tirelire, ils cassent définitivement la tirelire et te donnent ce qu'il y a dedans.

Spoiler:
	Mon raisonnement fonctionne aussi avec un bas de laine, le dessous du matelas...

oui je comprends bien ce systéme..... en faite , sa revient au meme.. le montant total des cp est identique, que ce soit payé chaque mois la première année , ou pdt la prise des congés la première année, ou tous les mois de juin..... on retrouve le meme montant!!!
ensuite , si les employeurs, eux préfèrent payer tout de suite, sans meme les avoir acquis, quel soucis cela peut-il causer????
je pense que dès l'instant ou on ne se vole pas......!!!! mais bon, sa c'est mon avis perso!! après , cette facon de faire n'est pas légale!!

il est vrai que qd je leur demande de payer tous les mois de juin en une seule fois, ils tiquent!!!!

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Le fait de se faire rémunérer des congés alors qu'ils ne sont pas acquis est illégal.

Il faut penser que les parents peuvent mettre fin au contrat et, dans ce cas, si tu as perçu trop de congés non acquis, tu sera dans l'obligation de les leur rembourser.

En cas de litige, avec les parents, les Prud'hommes (s'il faut en arriver là) te donneront tord.

La CCN prévoit des méthodes légales.

Mamy62

Que ta journée soit comme tu la souhaitais ! Invité

je vais vous donner un ex :
si une assistante mat commence son contrat en année incomplète en mars...
elle n'aura acquis que 7,5 jrs de congés payés...
ce qui veut dire qu'elle ne pourra prendre que 8jrs de congés entre juin 2010 et mai 2011?
Sachant qu'elle se les ai fait rémunérer début juin. (10% des salaires de mars ,avril , mai).

Mais alors ses 5 semaines ds l'année ?elle ne peut pas les prendre??

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Mamy62 a écrit:

Quand tu signes un contrat en année incomplète, la prise de tes congés et leur paiement sont 2 choses bien distinctes.

Ton contrat débutant le 12 avril et tes 5 semaines de congés étant décomptées dès le début de ce dernier, entre cette date et le 11 avril 2011, tu as le droit de prendre tes 5 semaines de congés.

L'assistante maternelle décompte, dès la signature de ton contrat, ses 5 semaines de congés.

De ce fait, entre mars 2010 et février 2011, elle a le droit de prendre ses 5 semaines.

La seule différence est que, à partir du 1er juin 2010, pour tes congés 2009-2010, elle ne percevras que les jours de congés qu'elle a acquis, en plus de ton salaire.

Mamy62

Que ta journée soit comme tu la souhaitais ! Invité

Moutik, je t'adore et tu es ma Moumou préfèrée, c'est pourquoi, je ne resiste pas à la tentation de te taquiner : es-tu sure que tu fais partie de ce forum, as-tu lu parfois les posts des questions-réponses ?

J'ai du rabacher mille fois sur ce forum que la prise et le paiement de congés sont deux choses différentes.
Et que nous avons toujours droit à 5 semaines de congés annuels même quand nous n'avons pas droit à 5 semaines de congés payés

Dorinda si tu nous lis, tu vas être contente : Moutik, lit encore moins les posts de calcul que toi !

Moumou, je t'adore, tu as réussi à me faire rire devant mon ordi... et à me sentir encore un peu utile... Yes

Les informations sur ce forum. sont issues des contributions de chacun, elles sont affinées et corrigées au fur et à mesure. Chaque fois que vous relevez ce qui vous parait être une erreur, je vous encourage à contribuer à la corriger. (Même quand c'est moi qui me trompe)

ah bein je suis contente que j'ai pu te faire rire ma cyber .... I love you

mais je sais je suis impardonnable!!! Embarassed

je me doute bien qu'il y a eu des filles comme moi qui ont du poser les memes questions et je ne suis pas foutu d'aller voir....pfff quelle gourde que je suis.....................
ne m'en voulez pas les filles!!!
je demande si rarement des réponses sur ce genre de questions........!!
mais la, j'avais tellement un doute, que je me suis mise a poser ces questions....... il me fallait savoir comment les filles voyaient tout cela!!

En tout cas, j'ai bien compris pour les cg payés, pas de blème la dessus;.....

excusez moi encore pour vous avoir embété avec tout sa!!!! Embarassed

Mais j'ai qd meme juste une petite question encore et après j'arrete!!!!! I love you

voila, ma mensu d'un de mes contrat j'ai enlevé 12 semaines d'abscence prévu de l'enfant.donc mensu sur 40 semaines.
me voici à la fin de mon contrat bientot.
fin aout prochain.
j'ai démarré en mars 2008.
et de mars à mars nous avons les parents et moi toujours fait en sorte que ces 12 semaines de congés soient prises....
Nous voici mars 2010 , le contrat se termine fin aout.
Ma question est celle ci :
Dois-je faire un avenant au contrat sur 6 mois (mars 2010 a aout 2010) et faire une autre mensu et retirer des semaines éventuelles d'abscence de l'enfant??
je vous demande cela, car ma mensu d'origine est faite sur 12 semaines retirées, hors, la sur ces 6 mois les parents ne pourront pas retirer ces 12 semaines!!!
comment dois-je faire??????
Merci encore les fills!!!!

Le moral revient dès que je te vois Invité, je te fais tout plein de bisous....