Licenciement

bonjour,

j aimerais savoir comment calculer le salaire pour une fin de contrat.

La nounou a été embauchée il y a six mois en temps plien et depuis septembre la mensualisation a étét revu pour le passage à temps partiel car ma fille va a l 'ecole. La nouvelle mensualisation avait donc ete etabli pour la peridode sept 08 à aout 09.

la mensualisation a été calculé sur une année complete avec 10 h de garde par semaine d'ecole et 49h de garde par semaine de vacances scolaire. taux horaire normal de 1.90€ net et heure majorés à 2.38€ net. Le préavis va débuter le 8 octobre et ce pour 15 jours. Le mois de septembre a été payé à la nounou j'aimerais savoir ce que je lui dois pour le mois d'octobre ( 4 jours de garde réél). A savoir que les congés payés lui ont été payés depuis le début et qu'elle a eu le droit à une semaine de congés en septembre.

A l'aide !!! merci

personne pour m 'aider

je suis un peut perdu . a l 'aide

Bonjour,

c'est dimanche et chacune d'entre nous en profite pour être avec sa famille ou ses amis, alors ne vous inquiétez pas si la réponse tarde un peu.

Alors pour vous aider il nous manque quelques renseignements :
- le calcul de la première mensu;
- le calcul de la nouvelle mensu;
- les dates des congés de votre AM (qui doivent être les même que les vôtres si j'ai bien compris);
- la date du début du contrat;
- durant les congés de votre AM la mensu a-t-elle été maintenue ou y-a-t-il eu à certains moments une déduction pour congé sans solde?

Je pense ne rien avoir oublié... si c'est le cas Cyber ou Litchine vous demanderont les infos manquantes.

alors le contrat a débuter le 13 mai mais de mais à aout nous avons fait une mensualisation car car elle était à temps plein.c'est a dire que nus avons compter tous les jours de presence fait le calcul de toutes les heures et divisé par 4 mois ce qui nous a fait une mensu. (c'est ce que l' on m avait conseillé de faire). Elle a donc eu le droit à ses congés et ils lui ont été payés par 10% tous les mois.

le calcul de la premiere mensu : (de mai 08 à aout08)
14 semaines de travail prévu au contrat à 49 heures de travail par semaine
heure normal (630 h) à 1.90€ et heure maj (56h) à 2.38€ ce qui nous faisait une mensu de 332.57 euros + 33.26€ de conges payer par mois (jamais d'heure supp n ont été faite)

la nounou a eu le droit à deux semaines de vacances pour cette periode.

nouvelle mensu ( de sept08 à aout 09):

ma fille allant a l 'ecole elle ne devait etre garder que les mercredi et les vanaces scolaires) ce qui nous faisait :
16 semaines de vanaces scolaire à 49h de garde par semaine
et 36 semaines d'école à 10h de garde par semaine

taux horaire idem mensu précédente ce qui nous faisait une mensu de 183.69€ congés payés inclus puisque sur une année complète.

en septembre la nounou a eu une semaine de vacances.

Là je reçois hier une lettre de ma nounou me precisant qu 'elle ne souhaite plus garder ma fille car un temps partiel ne l interesse plus et qu elle ne soite pas non plus etre payer au noir. Grosse incompréhension puisque je la declare à la paje emploi, et elle recoit ses bulletins de salaire de la paje tous le smois. enfin bref .Sa lettre n'étant pas une lettre recommandé je lui tel pour avoir plus d explication deja et elle me dit qu'elle m 'enverra une lettre en bon et du forme quand elle aurait trouvé un autre enfant. Ne me satisfaisant pas de cette réponse et de ce comportement j'ai donc décider de moi lui envoyer une lettre de licenciement sans plus attendre. Elle devrait recevoir mon recommandé soit le 7 ou le 8 octobre. Donc le préavis devrait courir jusqu au 21 ou 22 octobre normalement.
Si mes calculs sont bons je lui devrait donc 3 ou 4 jours de garde (suivant la date à laquelle elle recevra ma lettre, car là elle n'est censé garder ma fille que les mercredi pour cette période)

D'apres ce que j'ai lu je devrais lui payer son salaire d'octobre au réél, est ce le cas ? je devrais dans ce cas lui payés seulement 3 ou 4 jours de garde. qu'en ai t il des congès payés. suis je à jour ou lui dois je encore ?

Dans un 1er temps, si votre assistante maternelle n'était pas d'accord avec l'avenant que vous lui avez proposé (car je suppose qu'il a été fait), vous aviez 2 solutions qui s'offrez à vous :

1) Le contrat restait comme il était auparavant,

2) Vous étiez en droit de la licencier dès la proposition d'avenant.

Votre assistante maternelle n'est pas rémunérée "au noir" puisqu'elle est déclarée. Je ne comprends pas ce qu'elle a voulu dire par ces mots. scratch

Pour le mois d'octobre, ses 3 ou 4 jours travaillés peuvent être rémunérés au réel.

Pour ses congés, si vous les lui versiez par 10 %, chaque mois (chose à oublier), pour le même mois, elle n'aura droit, également, qu'à ces mêmes 10 %.

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Mamy62

Que ta journée soit comme tu la souhaitais ! Invité

en faite dès le premier jour de garde elle savait qu a partir de septembre elle ne l'aurait que les mercredis et vacances scolaires , c'est pour cela que la premiere mensualisation avait été faite sur 4 mois. Apres il m'aurait sembler plus correct de me le dire de vive voix que finalement ca ne l'interesser pas un periscolaire et j 'aurais compris. Nous aurions mis fin au contrat dès fin aout et voilà. alors que la nous avons fait une mensualisation à son avantage puisque finalement le mois dernier elle n'a travailler que 3 jours (pour un salaire de 200 euros environ) et ce mois ci 4 jours. Ce n'est pas correct je trouve.

En ce qui concerne sa lettre je n'ai rien compris, car avec les declarations paje , le contrat ,le paiement par chèque, je ne comprend pas comment elle a pu croire que je la payer au noir. J'ai meme pensais qu'elle me suggerais de la payer ainsi (et je pense qu'il était question de cela mais vu qu'elle s 'exprime mal j'ai encore le doute et de toute façon moi ca ne m interesse pas)

En ce qui concerne les congés payés des jours d'octobre, il me semblait que seul un mois complet ouvre droit à congés payés, non ? Car en l 'occurence le mois ne sera pas complet ,
précision : pour la premiere mensualisation je lui payer les congés par 10% car plus facile au vu de la mensualisation sur 4 mois.
autrement pour la deuxieme mensualisation ils étaient inclus dedans la mensualisation puisqu'en année complète

je suis perdu c'est pour cela que j'ai besoin d'aide confused

Quand un contrat est signé et qu'il y a un changement, même prévu dès le début, il doit y avoir un avenant fait et signé des 2 parties.

Sans cet avenant, le contrat continue comme il a été signé au départ.

Quant aux congés sur le mois d'octobre, je pense ne pas faire d'erreur en vous disant que votre assistante maternelle a droit à 10 % sur le montant de son salaire étant donné qu'il s'agit d'une fin de contrat. scratch

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Mamy62

Que ta journée soit comme tu la souhaitais ! Invité

ok merci. Beh je ne vois pas pourquoi il faudrait un avenant puisque ca a été bien préciser sur le contrat. mais si vous le dites. ca ve dire que je serais en tort pour le mois dernier quand a son salaire. ce n'est vraiment pas evident car meme si en notant bien les choses sur le contrat beh ce n'est pas valable alors je ne comprend plus rien. et ce n'est pas de la mauvaise foi c'est vraiement que là les choses avait ete bien notés sur le contrat signé par les deux parties, donc le changement été prévu .