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1er contrat = calcul exact ?

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vaneyo
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BalanceCheval
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MessageSujet: 1er contrat = calcul exact ?   Dim 30 Nov - 20:27

Bonsoir,

Je souhaiterai avoir des renseignements : nous attendons un enfant pour Mai 2009 et nous souhaitons le faire garder à partir de Septembre 2009.

Nous avons un souci sur les congés payés... en effet, nous sommes partis sur 46 semaines de garde (52 - 5 semaines de la nounou - 1 que nous avons en dehors de ses congés), donc nous sommes en année incomplète... mais comment cela se paie-t-il ? (pour être clair, nous n'avons pas bien compris l'histoire des 10%... si quelqu'un peut nous expliquer facilement, ce serait génial... désolé...)

En fait comment doit-on calculer les semaines de congés : on déduit des 52 semaines les semaines où l'assmat ne pourra pas prendre l'enfant et également celles que nous n'aurons pas avec elle ???

Et comment cela marche-t-il si mon mari (qui a une semaine fractionnée en jours) prend des jours de temps en temps, cela està déduire à la fin du mois ou non ?

Merci de vos explications...
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catanounou
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ViergeChèvre
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MessageSujet: Re: 1er contrat = calcul exact ?   Dim 30 Nov - 20:51

Bonjour et bienvenue sur le forum.

Tout d'abord félicitations pour l'arrivée de votre bébé.

Je pense que avant de me lancer dans de grandes explications le plus simple est déjà que vous alliez regarder Les fiches techniques,de la DDTEFP de l'Ain (dont le lien se trouve à droite d votre écran) vous y trouverez des fiches correspondant à ce qui vous intéresse et aussi un cas pratique sur la mensualisation des assistants maternels.

Cela devrait déjà vous permettre d'y voir un peu plus clair.
Bien sûr nous sommes là ensuite pour vous expliquer les points qui seront à éclaircir.

Vous pouvez aussi bien sûr consulter la CCN.

vaneyo a écrit:
Et comment cela marche-t-il si mon mari (qui a une semaine fractionnée en jours) prend des jours de temps en temps, cela està déduire à la fin du mois ou non ?


Les jours d'accueil sont au prévoir au contrat et toutes les absences de l'enfant non indiquées au contrat (hors maladie avec certificat médical, le nombre de jours étant d'ailleurs limité sur l'année) sont indemnisées à 100% ce qui veut dire que l'on ne retire alors rien de la mensu.

Il y a donc deux possibilités pour la semaine fractionnée de votre mari :
- soit vous pouvez prévoir les dates où seront posés ces jours et dans ce cas-là ces jours peuvent être déduits au moment du calcul de la mensu;
- soit vous ne pouvez pas prévoir les dates et ces jours là ne seront pas déduits ni au moment du calcul de la mensu ni au moment de leur prise éventuelle.

Les quelques jours que votre mari va pouvoir poser lui seront peut-être bien utiles pour faire des achats, faire des démarches, bricoler... tout cela tranquillement pendant que votre enfant sera chez votre AM, alors les retirer ce n'est peut-être pas forcément la meilleure solution.
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vaneyo
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BalanceCheval
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MessageSujet: Re: 1er contrat = calcul exact ?   Dim 30 Nov - 20:54

Merci beaucoup pour ce 1er éclaircissement...

Pour les semaines de congés selon vous comment est-il préférable de faire ? année complète ou alors déduire toutes les semaines ?

Merci beaucoup
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catanounou
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ViergeChèvre
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MessageSujet: Re: 1er contrat = calcul exact ?   Dim 30 Nov - 21:08

vaneyo a écrit:
Merci beaucoup pour ce 1er éclaircissement...

Pour les semaines de congés selon vous comment est-il préférable de faire ? année complète ou alors déduire toutes les semaines ?

Merci beaucoup


Alors faites vos calculs mais avec une semaine non commune avec votre AM la différence entre les deux doit être faible.

Je trouve un gros avantage à l'année complète :
les congés payés ne se paient pas en plus de la mensu comme en année incomplète, mais ils se substituent au salaire au moment de leur prise (on peut d'ailleurs les payer dès acquisition sans attendre la fin de la période de référence avec l'accord du salarié).
En plus il n'y a pas à se demander si toutes les semaines ont été prise par l'un et l'autre, on note juste les dates des 5 semaines de congés de l'AM et c'est tout.
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vaneyo
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BalanceCheval
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MessageSujet: Re: 1er contrat = calcul exact ?   Dim 30 Nov - 21:28

on voit l'assmat mardi soir donc je vous dirai ce qu'il en est...

Merci pour vos conseils. sunny
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Mamy62
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MessageSujet: Re : 1er contrat ...   Lun 1 Déc - 10:36



Si vous partez sur une année incomplète et que votre mari prend des journées en plus de ce qui a, déjà, été déduit, ce sera des absences imprévues donc des journées que seront rémunérées, à votre assistante maternelle (sans aucune indemnité pour ces jours-là).

Il est préférable que vous fassiez le calcul de la mensualisation en année complète et en année incomplète et, ensuite, par rapport à la différence entre les 2 résultats (en sachant que, en année incomplète, les congés de votre assistante maternelle lui seront versés en plus de son salaire), vous pourrez choisir la méthode la mieux pour les 2 parties.


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MessageSujet: Re: 1er contrat = calcul exact ?   Lun 1 Déc - 11:47

Perso, si vous avez calculé qu'il ya 46 semaines de travail, je suis les recommandation de la ccn : année incomplète.
les 10% de congés payés étant calculé au 31 mai ( et comme vous débuterez en septembre 2009; ça veut dire que vous devrez les calculer au 31 mai 2010) vous avez bien le temps de tout comprendre.
plusieurs façon de payez les cp : ( vous réglez chaque mois la mensu normalement calculée hors cp) et soit au 1er juin (2010 pour la première année), vous payez toute la somme.
soit vous divisez la somme en 12 et payez en douzième chaque mois en plsu de la mensu.
soit vous divisez la somme en 5 et payez au prorata des congés prsi( si l'am prend 1 semaine sà Noël : vous payez la mensu plus une semaine de cp; etc...)
soit vous payez au moment de la prise principale des congés de votre am.
voilou.
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1er contrat = calcul exact ?

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