responsabilité.

coucou tous le monde,voilà,j'ai une question qui me turlupine,a quel moment s'arrête la responsabilité de de l'ass mat?

-une fois que les parents sont là?
-une fois qu'ils sont sortis de chez vous?
-une fois qu'ils sont partis de votre cour?

parce que j'ai le cas de plusieurs enfants qui une fois ma porte fermée ne montent pas gentiment dans la voiture,mais font plutot bêtises et compagnie,et avec tobbogan,balançoire et.....piscine(l'echelle est enlevée mais quand même..)moi ça me hérisse un peu le poil,d'ou ma question.merci a vous .

En maison, ton intérieur et ton extérieur t'appartiennent. Donc tant que l'enfant n'est pas sur le trottoir, il en va de ta responsabilité. Car s'il se casse la figure sur ta balançoire, ben c'est à toi de veiller à ce qu'il n'y monte pas quand les parents sont là.

En appartement, dès que la porte d'entrée est franchie, on quitte le domicile, est la responsabilité s'arrête dans le couloir de l'immeuble. Donc si le petit se coince les doigts dans la porte de l'ascenseur, ce sera la responsabilité des parents !

Enfin, c'est ce qui me semble le plus logique.
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Oui moi aussi je dirai pareil que toi .
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D'accord avec toi Litchine et tant qu'ils n'ont pas franchie mon portail je surveille...

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BONNE SEMAINE Invité

ok,merci a vous,il va donc falloir que je fasse la police avec les parents

dès ce soir je vais commencer a mettre des points sur les i et demain re-belote avec la maman de ma péri.

j'ai pas envie de courir après les gamins parce que les parents n'ont aucune autorité sur leur progéniture.

bon après-midi. sunny

J'ai posé cette meme question à de nombreuses personnes. Lors de ma dernière partie de formation et lors de mon renouvellement. Les puéricultrice ou les assistantes sociales ou encore les formateurs ou trices n'ont pas vraiment de réponses. Il n'y a aucun article dans la convention ou autre qui parle de cette responsabilité. C'est à inscrire sur les contrats.
Chez certaines collègues, dés l'instant où les parents frappent à leur porte pour récupérer leur enfant, ce sont eux qui en ont la responsabilité ; même s'ils sont à l'intérieur de la maison de l'assmat.
Pour d'autres, tant que l'enfant n'a pas franchi le portail de leur maison, l'enfant est sous la responsabilité de l'assmat.
C'est à toi de voir ça avec les parents. Tant que rien n'arrive, ça va mais le jour où il se passe quelque chose, je ne sais pas comment ça se passerait avec les assurances. Il faut en parler avec les parents car cela peut etre une source de conflits. Les choses doivent etre claires dès le départ.
En ce qui me concerne, tant que l'enfant n'a pas franchi mon portail, je suis responsable de lui même si ses parents sont là. De même que s'il fait une bêtise quand les parents sont présents, c'est moi qui intervient.
Il n'y a pas de règles ni d'article de loi. Il faut rester vigillente.
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Les enfants sont sous notre responsabilité tant qu'il ne sont pas sortis de notre propriétée privée (appart ou maison ou encore jardin)! C'est logique! Nous ne sommes pas dans un lieu public et quand bien même, les parents n'ont pas à user de leur autorité chez nous! Surtout s'ils en ont pas! Laughing

Comparez à un instit: l'instit ne laisse rien passer tant que l'enfant est dans sa classe, parent là ou pas là! C'est l'instit qui est le chef dans sa classe! Sinon il perd toute crédibilité et alors c'est un bo..l organisé!
Alors pareil chez nous!
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ah ben chouette alors, pour une fois que c'est plus pour nous ! ça change !

Mais il est certain que ça dépend du type d'accident, je suppose !
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A partir du moment ou l'enfant est sur le domaine public notre responsabilité ne peut être mis en cause de même qu'une cage d'escalier il est sous la responsabilité de ses parents.
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S'il n'y as q'une vie,s'est donc quelle est parfaite
Paul Eluard

merci a toutes pour vos réponses.je pense que je vais quand même me "proteger " un peu plus en rajoutant une close au contrat,je ne peut quand même pas être à la foire et au moulin,surveiller les bambins qui sont encore présents et courir après ceux qui sont censés partir.

encore merci.bonne journée.

en tant que maman je trouve normal de supporter la responsabilité de l'accident de mon enfant quand je suis chez la nounou... mais bon une clause dans le contrat peut être utile... au cas ou...

Je pense que vous pouvez poser la question à votre assureur au cas où...

Wink

bonjour,si tout les parents pouvaient penser comme vous... Wink

.malheureusement ce n'est pas toujours le cas...merci a vous pour votre réponse.
bonne journée.

Le souci, c'est que lorsqu'il arrive un accident à notre domicile ou aux alentours proches, il faut prévenir la PMI. Et si on ne le fait pas, parfois, les parents s'en chargent à notre place. Et il faut bien souvent se justifier pour démontrer qui est responsable dans ce genre d'histoires.

Donc il n'y a pas que les assurances à prévenir dans ces cas là.

Quand un enfant qui n'est pas le notre se blesse, cela engendre tout un tas de démarches à effectuer, et je ne vous parle pas des conséquences que cela peut impliquer.

D'où notre méfiance dans ce genre de situation. ça dégénère très vite si on n'y prend pas garde.
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