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conges anticipes et calcul de fin de contrat

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AuteurMessage
CORSICAGAIA
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GémeauxCochon
Age : 49
Inscrit le : 01 Juil 2008
Messages : 2
AM-Parent-Professionel de l'enfance, qui suis je ? : AM

MessageSujet: conges anticipes et calcul de fin de contrat   Mar 1 Juil - 16:18


bonjour à toutes ,

j ai signe un contrat le 2 janvier 2007 pour une annee incomplete ( 44 semaines ) avec paiement des cp chaque mois 10 % , j avais au préalable prevenu les parents que j'avais un voyage important prevu depuis 6 mois en mars 2007 soit 13 jours , cela etaient des conges non acquis , les 13 jours m ont été payés en totalite . Apres reflexion la maman m'explique qu 'en fait elle n aurait pas du me les payer , j'ai pensé qu'elle avait raison cela aurait du etre des conges sans solde . ayant un autre contrat en cours j'avais droit au 31 mai 2007 à 5 semaines avec l autre famille , en fait nous avons convenu pour que je puisse prendre des jours en ete 2007 j ai pris 17 jours de conges dont 11 sans solde ( pour regulariser les jours pris en mars 2007 moins 2 jours) je pense que je n avait droit au 1 juin 2007 qu'a 13 jours . j ai anticipe 6 jours sur 2007 2008 quii m ont ete payes et 5 jours à noel 2007 payes aussi .

donc on arrive au bout du contrat , je n ai pas pris de vcacances depuis noel 2007, elle veux me decompter 6 jours sur le salaire de juin 2008 c est a dire les 6 jours anticipes sur 2007 2008.
si l'une de vous a compris ( jai peur de ne pas etre claire ) qu'elle m apporte son aide
merci d avance
corsicagaia
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Mamy62
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TaureauCochon
Age : 49
Inscrit le : 27 Juin 2008
Messages : 366
AM-Parent-Professionel de l'enfance, qui suis je ? : Mamy et assistante maternelle
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MessageSujet: Re : Congés anticipés   Mar 1 Juil - 16:38


Bonjour,
Si j'ai bien compris, tu as pris des congés alors qu'ils n'étaient pas acquis et les parents te les ont rémunérés.
S'il s'agit bien de celà, tu leur dois les jours pris alors qu'ils n'étaient pas acquis et qui t'ont été rémunérés.
Bonne fin d'après-midi.

Mamy62
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CyberNounou
L'équipe du Forum - Admnistratrice


BélierDragon
Age : 44
Inscrit le : 02 Fév 2006
Messages : 7930
AM-Parent-Professionel de l'enfance, qui suis je ? : Assistante maternelle
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MessageSujet: Re: conges anticipes et calcul de fin de contrat   Mar 1 Juil - 20:05

Ta mensualisation est en annnée incomplète donc normalement ton salaire de base est constitué que du lissage des heures prévues travaillés.
En année incomplète on s'en fiche complètement de savoir si les CP sont acquis ou non, car la prise des CP n'est pas liée à leur paiement, on pose les 5 semaines de congés annuels (semaines "retirées du calcul de la mensu) point barre.
Donc la question essentielle est : ces congés font ils parti des congés prévus et retirés de la mensu ?
Si c'est le cas, ce que je pense puisque tu écris "j'avais au préalablement prévenu les parents que...", ils ne t'ont pas été "spécialement" payés, tu les as déduit du calcul de ta mensu dès les départ.
Elle ne doit rien te décompter du tout à ce titre là.
Par contre, un régularisation de mensu et une régularisation d'indemnité de congés payés (puisque tu te l'ais fait payé au fur et à mesure) doivent être faites.
_________________

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catanounou
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ViergeChèvre
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Inscrit le : 18 Sep 2007
Messages : 2661
AM-Parent-Professionel de l'enfance, qui suis je ? : AM

MessageSujet: Re: conges anticipes et calcul de fin de contrat   Mar 1 Juil - 20:23

Bonsoir,

on va essayer de faire simple car là pour moi c'est un peu embrouillé.

Du début du contrat à sa date anniversaire, combien de semaines as-tu travaillé?
Si tu as travaillé 44 semaines, c'est bon il n'y a rien à régulariser sur cette période.

Par contre sur la période du 2 janvier 2008 à la fin du contrat tu auras un régul à calculer sur la mensu et les CP.

Tu t'es fait payer les CP, dès le départ au lieu d'attendre le 31 mai pour les calculer, mais cela ne change rien à leur montant sur une année entière.
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CORSICAGAIA
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GémeauxCochon
Age : 49
Inscrit le : 01 Juil 2008
Messages : 2
AM-Parent-Professionel de l'enfance, qui suis je ? : AM

MessageSujet: Re: conges anticipes et calcul de fin de contrat   Mar 8 Juil - 8:33

Bonjour ,

Mon probleme est regle , en fait le salaire etant lisse sur 12 mois il n'y avait pas lieu de s alarmer , elle ne me doit qu'une regule eventuelle sur les heures effectuees reellement , mon salaire de juillet et les 1/120 eme des salaires percus depuis le debut du contrat

Merci pour vos reponses

bonnes vacances à cellles qui en ont !!!
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conges anticipes et calcul de fin de contrat

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