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Article 18 : Rupture du contrat


(l'article 18 est étendu à l'exclusion des termes " ni indemnités de rupture" figurant à troisième alinéa du g de cet article 16 comme étant contraires aux dispositions de l'accord 5 annéxé à la loi n°7 du 19 janvier 1978 relative à la mensualisation)


Toute rupture après la fin de la période d’essai est soumise aux règles suivantes :


a) Rupture à l’initiative de l’employeur– retrait de l’enfant

L’employeur peut exercer son droit de retrait de l’enfant. Ce retrait entraîne la rupture du contrat de travail.

L’employeur qui décide de ne plus confier son enfant au salarié, quel qu’en soit le motif, doit lui notifier sa décision par lettre recommandée avec avis de réception. La date de première présentation de la lettre recommandée fixe le point de départ du préavis.


b) Rupture à l’initiative du salarié - démission

Le salarié qui décide de ne plus accueillir l’enfant confié peut rompre le contrat. Le salarié fait connaître sa décision aux employeurs par lettre recommandée avec avis de réception. La date de première présentation de la lettre recommandée fixe le point de départ du préavis.


c) Préavis

Hors période d’essai, en cas de rupture, à l’initiative de l’employeur (pour motif autre que la faute grave ou la faute lourde) ou à l’initiative du salarié, un préavis est à effectuer. Sa durée est au minimum de :

- 15 jours calendaires pour un salarié ayant moins d’un an d’ancienneté avec l’employeur ;
- 1 mois calendaire pour un salarié ayant plus d’un an d’ancienneté avec l’employeur.

La période de préavis ne se cumule pas avec une période de congés payés.

Si le préavis n’est pas effectué, la partie responsable de son inexécution doit verser à l’autre partie une indemnité égale au montant de la rémunération qu’aurait perçue le salarié s’il avait travaillé.


d) Régularisation

Si l’accueil s’effectue sur une année incomplète, compte tenu de la mensualisation du salaire, il sera nécessaire de comparer les heures d’accueil réellement effectuées, sans remettre en cause les conditions définies à la signature du contrat, avec celles rémunérées tel que prévu à l’article 7 - Rémunération à l’alinéa 2 b).

S’il y a lieu, l’employeur procède à une régularisation. Le montant versé à ce titre est un élément du salaire, il est soumis à cotisations.


e) Indemnité compensatrice de congés payés

Lors de la rupture du contrat de travail, qu’elle soit à l’initiative du salarié ou de l’employeur, le salarié a droit, sauf en cas de faute lourde, à une indemnité compensatrice correspondant à la rémunération des congés dus.


f) Indemnité de rupture

En cas de rupture du contrat, par retrait de l’enfant, à l’initiative de l’employeur, celui-ci verse, sauf en cas de faute grave, une indemnité de rupture au salarié ayant au moins 1 an d’ancienneté avec lui.

Cette indemnité sera égale à 1/120ème du total des salaires nets perçus pendant la durée du contrat.


g) Rupture pour suspension ou retrait de l’agrément

L’employeur n’est pas responsable de la rupture du contrat.

La suspension ou le retrait de l’agrément s’impose au salarié et à l’employeur. Celui-ci ne peut plus confier son enfant au salarié et lui signifie le retrait forcé de l’enfant entraînant la rupture du contrat de travail par lettre, avec avis de réception, à la date de notification de la suspension ou du retrait de l’agrément par le conseil général.

Dans ce cas le contrat se trouve rompu sans préavis ni indemnité de rupture, du seul fait de la suspension ou du retrait de l’agrément.


h) Documents à remettre au salarié en cas de rupture du contrat

A l’expiration du contrat, quel que soit le motif de la rupture, et même au cours de la période d’essai, l’employeur doit délivrer au salarié :

- le bulletin de salaire,
- un certificat mentionnant la date de début et la date de fin du contrat ainsi que la nature de l’emploi.
- l’attestation ASSEDIC pour lui permettre de faire valoir ses droits.

c'est vrai c'ets un casse tete j'en dors presque plus!!
la PMI m'a certifié qu'elle allit lui faire un 2ème contrôle surprise et qu'il aurait des mauvaises conséquence pour cette AM mais elle ne pouvait pas l'affiirmer.
voilà.....
donc moi j'ai l'impression d'être la méchant car cette AM est tellement sans vie qu'elle ne réalise meme pas kel a dit devant moi " j'enverrai chiez la PMI car g autre chose a faire!!"
bon je vois que vous pouvez pas etre formelle pour vos réponses mais c'est gentil de m'avoir écouter et répondu pour donner votre avis
merci louloue

mais non lououe tu n'est pas la méchante c'est quand meme de la santé de ton enfant qui est en jeu et tu as bien de le retiré mais s'il y a vraiment un probleme appelle directement inspection du travail bonne continuation marion

merci marion je rappellerai pour confirmation l'inspection du T demain.
encore merci

Mince donc le conseil géneral (pmi) n'a pas notifié suspension ou retrait d'agrément. Alors dans ce cas là, il n'y a rien d'écrit à ce sujet. Donc ça remet en cause le préavis. Quand tu relis ce que je t'ai mis, c'est seulement dans ce cas là que tu ne paies pas le préavis. Maintenant s'il n'y a rien de concret du côté PMI, tu dois la licencier comme tout le monde, c'est à dire payer son préavis qui est de 15 jours (moins d'un an).
Par contre, sur la feuille jaune que tu dois demander aux assédics, tu marques "licenciée pour faute grave"! manquerait plus que ça qu'ele est le chômage!

J'arrive les filles, laissez moi 2 minutes pour retrouver le paragraphe du licenciement pour faute grave....

oui mais chrichri la faute grave professionnelle notifie aucune indemnité ni aucun préavis.

entierement d'accord avec toi chrichri au sujet du chomage et ben pour des AM comme ca merci pour notre renomer heureusement qu il ni en a pas beaucoup comme celle si

oui sélenia je suis allé voir sur le licenciement pour faute grave puis j' ai copier et collé le texte plus haut

Alors je ne remet pas en cause que l'assmat est et que vous vouliez vous en débarraser !

Ce qui me gêne, c'est la faute grave !

Il y a faute grave quand il y a preuve !! Flagrant délit ou autre !

Je ne suis pas sure qu'il y ait faute grave dans votre cas !

Le souci, c'est que si l'assmat réfute la faute grave auprès d'un tribunal, il faudrait que vous apportiez des preuves ! Y en a-t-il ?

Car que la pmi ou l'inspection du travail vous soutienne, soit, mais ont ils vu comment ça se passait chez l'assmat ?

Là, on tombe dans la jurisprudence !

mais c'est quoi cette nounou

désolé, mais je ne peux pas t'aider , ton histoire est trop compliqué

mais tu es toute seule personne ,la pmi ne t'aide pas

Oui mais qu'est ce qui justifie "faute grave"? 9a c'est pas à toi de décider, malheureusement. A moins que l'enfant ait été en péril devant témoins. Sinon c'est ta parole contre la tienne. Et si ton ptit loulou veut plus y aller c'est malheureusement pas une faute.
Ce que je te dis, c'est en référence à la Convention Collective.

Un ptit truc, panique pas, on va t'aider. Pour l'instant il n'y a que Marion et moi mais certaines vont venir nous éclairer.
En plus si elle est dans le collimateur de la PMI, tu peux te faire aider par l'assistante sociale ou la puéricultrice.Mais essaye de ne pas trop streser! Au fait ton petit n'y va plus, j'espère?

T'as vu, suffit de les siffler, elles arrivent les copines!!!

si le fait qu'elle t'obtempe pas sur les ordres de la PMI qui concerne la sécurité de NOS GAMINS c'est une faute grave professionnelle , et en date du 28/09 elle n'avait toujours rien fait, moi la PMI ma dit qu'elle allait y retourneren fin de semaine (c'était le mardi que j'y étais), alors à moins que son mari est tout fait en deux / trois jours car il y avait d'autres travaux , la c'est sur je n'ai plus de preuve. :pale:

c'est vrai que pour nous c'est pas toujours bien clai pour les licenciement de ce type aors pour les parents c'est encore pire mais louloue est ce que vous avez fait constaté par votre docteur l'etet de votre enfant cela peut vous aider dans votre licenciement

c'est vrai chrichri siffle plus vite la prochaine fois

je vous comprend que JE VOLE LA AM, mais croyez moi je ne la vole pas au contraire elle en a bien profité de ma créduliter..enfin c'est une autre histoire...

moi ce que je comprend c'est qu ec'est la PMI qui m'a ok c'est une faute professionnelle on s'en charge inquiétez vous pas , tel a l'impsection du T et il vous aidera a faire votre lettre! Moi ca je l'ai fait et voilà maintenant ele réclame les sous en tre le moment du 28/09 et le 04/10 car d'après elle le licenciement est prononcé qu'a réception de la lettre . MEME s'il n'ya pas de préavis??? je vous pose la question!!
entout cas elle n'a pas contesté sa lettre de licenciement c'est bien qu'elle plusieurs choses a se reprocher!!!
bon je suis fatigue la... usé jusqu'a la moelle!!!

Louloue, est ce qu'on a répondu à ta question?
Est ce que ton petit y est encore?
Je vais te laisser pour ce soir, tu nous en reparleras demain, ok? Mais ne déprime pas pour autant tu sais, on est là pour t'aider à y voir plus clair et tu as aussi la PMI.
Par contre je trouverais, à ta place, une solution d'urgence pour ton petit, une autre assmat ou une mamy. Je serais incapable de le laisser là dans ces conditions.

A chaque problème, il y a une solution!!Et si t'es stressée, le petit le sera aussi! donc respire à fond! ca va aller!
Bonne nuit, à demain.

louloue

la je crois qu on tourne en rond pour vote histoire et vous n'en savez toujours pas plus appellez demain l'inspection du travail pour les jours qu 'elle vous réclame et SVP venez nous dire ceux qu ils vous ont répondu pour nous au cas ou on nous poserai le meme probleme

merci a vous

me revoilou alors, je ne vais pas remettre les texte de la convention puisque tu les as tous plus haut.

L’employeur peut exercer son droit de retrait de l’enfant. Ce retrait entraîne la rupture du contrat de travail.

L’employeur qui décide de ne plus confier son enfant au salarié, quel qu’en soit le motif, doit lui notifier sa décision par lettre recommandée avec avis de réception.


Pour moi : attention je ne porte aucun jugement puisque je ne connais pas l'assmat :

1 / Définir la faute grave
si c'est rapport à ses travaux, et que ton enfant s'est blessé, plus l'histoire ou tu l'a retrouvé seul etc...

il te faut réunir des preuves écrites, (voisins, PMI, etc...)
Puis expliquer le comportement de ton enfant quand il allait chez la nounou, et les nuits chez toi etc...

2/ si fautes grave prouvée, il y a, tu n'as pas besoin de préavis ensuite, pas
d' indemnité compensatrice correspondant à la rémunération des congés dus.
pas d' indemnité de rupture au salarié ayant au moins 1 an d’ancienneté avec toi.

N'oublis pas par contre :

Documents à remettre au salarié en cas de rupture du contrat

A l’expiration du contrat, quel que soit le motif de la rupture, et même au cours de la période d’essai, l’employeur doit délivrer au salarié :
- le bulletin de salaire,
- un certificat mentionnant la date de début et la date de fin du contrat ainsi que la nature de l’emploi.
- l’attestation ASSEDIC pour lui permettre de faire valoir ses droits.

Alors le reste c'est complexe... as-tu envoyer ta lettre en recommandée ?
A quelle date la t'elle reçu ?
Quand as-tu enlever ton enfant ?

Sache qu'on ne te juge pas ! on essaye simplement de te donner le moins de souci possible !

Le but n'est pas de te donner les réponses que tu attends, mais de te donner les meilleures réponses qui te protègeront le mieux, et c'est vrai que là, c'est très délicat !

mon enfant n'y est plus, et puis vous savez quoi il y a tellement d'avis différents et vous m'avez fait très peur avec vos jursiprudence, ETC... alors je vais la payer pour qu'elle arrete de m'harceler.

Toutes cette histoire me dégoute car c'est ceux ki en chie le plus qui y arrive le moins et se font avoir a tous les tours de la vie..........

Merci à vous toutes
je m'en vais me doucher et me coucher...
gros poutoux

moi a votre plac j appellerai l'inspection du travial ya pas de raison

bon courage a vous bisous

Ou là là mais je vois que les réponses défilent.
J'ai mit un peu de temps dans mes recherches mais je ne voulais pas me planter...

Donc au vu de tes nouvelles réponses au filles concernant les dates que je te demandais,
et bien oui, tu dois la payer, jusqu'au jour ou elle à reçu ta lettre, même si ton enfant n'y était pas.

Tu enleve les frais d'entretien et de nourriture seulement....

Alors arme toi de patience car tu vas en avoir besoin.
Essaie aussi de prendre du repos car ton petit à besoin de sa maman.
Il ressent ton stress.
Je sais que c'est facile à dire mais croit moi c'est vital pour votre santé à tous les deux...

Viens snous parler si cela peut te faire du bien....

J'espère qu'à nous toutes nous pourrons te soulager....

par contre je ne comprends pas que cette assmat ait été autorisée à garder des enfants
si elle n'avait pas effectuée tous les travaux demandés.

Chez moi temps que c'est pas ok comme elles le veulent tu ne bosse pas....

Bon courage à toi

Ne réagis pas comme ça. On est désolée de t'avoir fait peur mais tu sais, on en voit de toutes les couleurs tous les jours et des deux côtés! donc on essaye de te conseiller au mieux pour que justement tu n'es pas de problèmes.
Bon courage et bonne nuit.

Bonjour!

Je me présente,je suis nouvelle sur le forum et je suis assistante maternelle agréer et j'avais une question importante et urgente à vs demandez,je vs explique :

Je garde depui débu mai 3 enfants de la même famillle,2 périscolaires de 6 et 3 ans et un bb d'un an maintenant,depuis le début avec le bb,ca va pas super bien,c une petite qui pleure bcp quand elle va o lit ou quan elle na pa ce qu'elle veu,crie bcp,grogne comme dit sa maman "elle n'a pa bon caractère c vrai"!
J'ai laisser passer un peu le tps,je me suis dit qu'il fallait qu'on s'adapte toutes les 2 et voilà que les vacances d'été arrive donc 3 smèn environ de repos donc je me suis dit,je vais me reposer et ca ira mieu après et je réfléchie un peu aussi!

La rentrée des classe commence,cet petite continu tjs à cier etc...et là malgré un repos de 3 smèn,j'en peu plus,je craque et je demande un arrêt = 15j encore de repos!la maman vient me voir juste avant la fin de mon arrêt pour prendre de mes nouvelles et me dire que je reprendrais plus tard et là je lui en parle de pourqoi je suis en arrêt = à cause de sa fille comment elle est!et la maman,n'est pas surprise et me donne quelque conseils donc j'applique après ma reprise et ca va bcp mieux mais....

Voilà,qu'elle recommence depuis début novembre après les vacances,c d hurlement toute la journée sans cesse,j'en peu plus!je peu pa être continuellement avec elle,j'ai aussi mon fils de 2 ans et les otres enfants!
Je présice que j'ai eu une extension d'agrément pour accueillir c 3 enfants donc le soir pendant 2h j'ai 5 enfants y compri le mien!mais si cett pti ne crirai pas,je pense que ca irai mieu!même sur et certaine!

donc voilà enfin ma question :

je voudrais ptè mettre fin à mon contrat avec cet petite car j'en peu plus,est ce que j'ai droit de démissionner que du bb alors que j'ai c 2 soeurs otrement mais que j'ai un contrat pour chacune séparement?
même si par la suite c logique qu'elle m'enlève c 2 otres enfants pour qu'elle soit toute accueilli o même endroit
merci bcp et j'attend votre réponse très rapidement et surtout savoir ou je peu avoir la preuve de mes droits sur papier?bien clair et précis sur papier à présenter o parents o cas ou...!

merci

Alors déjà, peux-tu éviter le langage sms!!! merci!

Puis bienvenue dans le forum!!!


Evidement tu peux démissionner!!!! et il est logique d'avoir un contrat par enfant accueilli!!! même si ce sont des fratries!!!! donc aucun problème et laisse tomber cet enfant criard!!!!

Chacun est libre de démissionner!!! pas besoin de motif particulier!!! pas besoin non plus de document pour certifier que tu es dans ton droit de démissionner!!! faut juste faire les démarches dans les règles!

Salut !!!

Alors des enfants terribles, j'en ai connu !

Un parce qu'il était maltraité !

Deux autres parce que les parents divorçaient !!

Je vais parler plus particulièrement du premier cas, parce qu'apparemment les parents de l'enfant ne divorcent pas !

Bon, ne prends pas tout au pied de la lettre, ça n'est que mon expérience, ça n'est peut-être pas comparable à ton cas, faut pouvoir reltiviser dans ce genre de cas !

Mon petit maltraité se mettait en danger constamment, surtout quand il se sentait observé ! Il se cognait la tête contre les murs, traversait les rues quand il voyait un attroupement devant lui (arrêt de bus notamment, sorties des écoles ...), quand d'autres parents venaient, il avait tendance à monter sur les chaises pour se jeter la tête la première, et pour le peu qu'on essayait de le maintenir pour avoir la paix, il se laissait tomber et on avait du mal à le retenir, il m'avait fait à plusieurs reprise le spasme du sanglot et il avait failli tomber dans les pommes.

C'était infernal, et ça a duré une bonne année avant de voir des marques évidentes de coups et que je signale la chose à la PMI !

Ce petit, je l'ai gardé 2 ans ! C'était l'enfer !

Tout le monde aurait tendance à le plaindre, mais franchement, je ne le souhaite à personne, car c'était un monstre !

Alors à la maison, malgrès tout, j'arrivais à le maintenir quand même ! J'avais réussi à le faire tenir la poussette, sans qu'il se sauve, j'avais réussi à arrêter les spasmes du sanglots, il obéissait quand même, même si c'était difficile !

Mais face à sa mère, on ne pouvait rien faire ! Il la tapait, hurlait !

Une fois, je l'ai surprise entrain de discuter avec une copine derrière chez moi, le petit courrait partout, et elle, elle essayait de le rattraper en vociférant en pleine rue, fallait voir le tableau ...

Alors dans ton cas, je ne sais pas trop, mais le fait qu'avec toi, elle arrive à se calmer et que avec sa mère, c'est la crise, c'est que c'est pas normal quand même !

Un enfant est violent car on est violent avec lui !

Si les parents ont l'habitude de crier, alors lui fait pareil que ses parents, c'est purement mathématique !

Il fait cmme on lui a appris !

Enfin, moi, c'est mon avis !

On peut mettre tout ça sur la période d'opposition, mais quand même, il y a des limites !

Bon, encore une fois, c'est peut-être pas ça !

COUCOU les filles, vous vous rappelez de moi????

pour vous dire où j'ensuis avec mon ex-AM.
et bien nous avons été aux prud'hommes (c'est elle qui nous y a mis), nous avons toutes les dispositions pour se faire représenter, elle avait surement pas compris ce que c'étaiat une audience de conciliation car elle sortit tout plein de trucs qui était faux et du coup l'audience est reporté en février 2008.

Pour info mon fils Bryan mange tous les jours et dort tous les jours chez sa nouvelle nourrice, qui elle a toutes les protections conformes. Il a même regrossi!!!!!
On dort toutes le nuits, il n'y a plus de cauchemards à cause de l'ex_ AM (pas très terrible) et puis surtout je n'ai pas eu un pleur depuis que je l'ai laisser chez la nouvelle!!!

alors moi je dis qu'il y a des AM qui devrait se regarder correctement avant de faire ce métier, car on élève pas ses gosses dans ce cas là ce sont ceux des autres parents......

Alors abstenez vous!!!!!!

allez passer tous un excellente soirée!!!!! :group: